Déposée le 8 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires MELVITACOSM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS),
la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires MELVITACOSM domicilié(e) Marquenoux, 07150 LAGORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 926 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU Greffier du Tribunal de Commerce - France.
La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Max JOUVENCEAU Greffier du Tribunal de Commerce - France
Inscription le 26 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154236 - Publication au BOPI 1993-01-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises.Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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